Les lieux de justice de Montréal entre 1642 et 1760


RÉSUMÉ

En l'absence d'un patrimoine immobilier visible, nous devons retourner dans les archives pour identifier les lieux de justice à Montréal sous le régime français. Accordée aux seigneurs de l'île de Montréal, la justice est d'abord rendue par Paul Chomedey de Maisonneuve lui-même dans une salle située dans le château du fort. Suite à l'éphémère tentative d'instaurer une sénéchaussée royale à Montréal (1663-1666), les autorités coloniales remettent la haute justice au Séminaire de Saint-Sulpice. Les baillis recevront les justiciables dans la salle d'audience et parfois en leurs résidences. Lorsque le Séminaire rend la justice au roi en 1693, les autorités coloniales acquièrent un terrain et des bâtiments sur la rue Notre-Dame pour y installer les prisons royales et une nouvelle chambre d'audience. Le greffe, resté propriété des sulpiciens, sera reconstruit à l'angle des rues Notre-Dame et Saint-François-Xavier. Rappelons toutefois, pour citer Hervé Piant, que « la justice est là où sont les juges ». Bien que les autorités tentent de mettre fin à la pratique, le lieutenant général de la Juridiction royale de Montréal tient aussi des audiences en son hôtel particulier.

L'accès à la justice n'est pas non plus limité aux tribunaux, car les justiciables montréalais peuvent s'adresser à l'intendant lors de sa visite annuelle. Les habitants de la Nouvelle-France côtoient enfin la justice au quotidien dans les espaces publics. C'est en effet sur la place publique que sont lues les ordonnances, que les criminels font amende honorable, et que le bourreau applique les châtiments corporels ou exécute les condamnés à mort. Avant 1760, la répartition des lieux reflète ainsi la diversité des pouvoirs et une relation moins institutionnelle avec la justice.