Les lieux de justice de Montréal entre 1642 et 1760


RÉSUMÉ

Identifier les lieux de justice à Montréal sous le régime français requiert une enquête dans les archives afin d'y retrouver les traces des activités judiciaires sur le terrain. Accordée aux seigneurs de l'île de Montréal, la justice est d'abord rendue par Paul Chomedey de Maisonneuve lui-même dans les lieux de pouvoir locaux. Suite à l'éphémère tentative d'instaurer une sénéchaussée royale à Montréal (1663-1666), les autorités coloniales remettent la haute justice au Séminaire de Saint-Sulpice dont les juges tiendront des audiences en leurs résidences. Lorsque le Séminaire rend la justice au roi en 1693, les autorités coloniales acquièrent un terrain et des bâtiments sur la rue Notre-Dame pour y installer les prisons royales. Responsables de la basse et de la moyenne justice, les seigneurs érigent au XVIIIe siècle la maison du greffe à l'angle des rues Notre-Dame et Saint-François-Xavier. Il est toutefois nécessaire de porter notre regard au-delà des tribunaux civils pour rappeler que les justiciables peuvent aussi s'adresser à l'intendant lors de sa visite annuelle à Montréal. Les infractions à la discipline militaire sont pour leur part jugées par le Conseil de guerre dans un lieu propice à rendre une décision rapide. Si nos lieux de justice sont ancrés dans le patrimoine immobilier, les habitants de la Nouvelle-France côtoient aussi la justice au quotidien dans les espaces publics. C'est en effet sur la place publique que sont lues les ordonnances, que les criminels font amendes honorables, et que le bourreau applique les châtiments corporels ou exécute les condamnés à mort. Avant 1760, la répartition des lieux de justice reflète ainsi la diversité des pouvoirs et une relation moins institutionnelle avec la justice.