Table ronde sur la justice participative


MANDAT

Ce comité a la tâche d’organiser la Table ronde sur la justice participative.

MEMBRES 2019-2020

Me Elizabeth Greene, présidente, Mes Dominique F. Bourcheix, Ad. E., Marie-Josée Brunelle, Marie-Laurence Brunet, Véronique Collard, Tamara Davis, Claudia Gagnon, Guy Labrie-Morin, l’honorable François Rolland, Ad. E., Me Martha Shea, l'honorable Luc Hervé Thibaudeau, Mes Dominik Tremblay-Perron, Miville Tremblay et Patrick Zakaria.

RAPPORT DE LA COORDONNATRICE DU COMITÉ 2018-2019

La Table ronde sur la justice participative, tout comme son sujet, s’est implantée au cours des dernières années dans la culture juridique. Les projets mis en place par les organismes et les tribunaux, les formations, les conférences, l’ajout de cours sur les modes de résolution de conflits dans les cursus universitaires et la journée québécoise sur la justice participative indiquent que la justice participative a dorénavant sa place.

Cette évolution s’est aussi fait sentir dans l’organisation de la Table ronde. Alors que l’objectif à ses débuts était d’offrir aux acteurs de la justice une opportunité d’échanges pour favoriser l’émergence d’une nouvelle culture juridique, la nouvelle formule est composée presque exclusivement de formations. C’est ainsi que la Table ronde du 18 octobre dernier s’est déroulée sous le thème : les enjeux. Près de 90 participants étaient présents au Club Saint-James pour entendre les conférenciers aborder les sujets suivants :

  • La confidentialité en matière de médiation — évolution et astuces
    Me Miville Tremblay a présenté l’historique, l’évolution du concept et l’état de la jurisprudence. Puis, il s’est joint à Mes Suzanne Guillet et Max Mendelsohn pour une discussion animée par l’honorable François Rolland portant sur les meilleures pratiques.
  • La place du droit en médiation — qu’en est-il exactement ?
    Me Dominique Bourcheix a repris l’allocution sur la place du droit en médiation qu’elle a prononcée lorsqu’elle a reçu le Mérite du Barreau de Longueuil en 2017. Elle s’est ensuite jointe à Mes Louis Marquis et Hélène Rouleau pour une discussion sur le sujet animée par Me Michelle Thériault.
  • Le portrait de la justice participative — La Clinique de médiation de l’Université de Montréal
    Ce volet qui permet de découvrir l’intégration de la justice participative dans divers milieux a mis en lumière les travaux de la Clinique de médiation de l’Université de Montréal. Me Hélène de Kovachich, fondatrice et responsable de la Clinique, a présenté la mission de l’organisme ainsi que ses volets d’activités telles que les séances de médiation gratuite, les présentations pour promouvoir la médiation et la contribution à des projets de recherche universitaire. Ensuite, Mme Anne-Emmanuelle Massé, M. Paul-André Lévesque, M. Samuel Landry et Mme Anja-Sara Lahady ont partagé avec l’auditoire leur expérience à titre d’étudiants bénévoles au sein de la Clinique.
  • La stratégie de promotion et de développement des modes de prévention et de règlement des différends (PRD) en matière civile et commerciale
    Me Marie-Josée Brunelle et Mme Mireille Pelchat ont clos la journée en présentant la récente stratégie ministérielle qui vise le développement des connaissances, celui de l’offre de service et la promotion des PRD auprès du public.

Cette magnifique journée n’aurait pu être possible sans l’apport des conférenciers, des animateurs, du modérateur, des membres du comité organisateur et l’importance que les participants accordent de plus en plus à la justice participative. Me Miville Tremblay, qui agissait à nouveau comme modérateur, a d’ailleurs invité les participants à être présents à la Table ronde d’octobre 2019.

- Nancy Brouillette, avocate

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